MENTIONS LÉGALES

Ville de Villejuif
Hôtel de Ville
94807 Villejuif Cedex
01 45 59 20 00

Éditeur : Ville de Villejuif
Hôtel de Ville
1 esplanade Pierre-Yves Cosnier
94807 Villejuif Cedex
01 45 59 20 00
Directeur de la publication : Monsieur le Maire, Pierre Garzon
Rédaction et ligne éditoriale : Direction de la Communication et de l’Évènementiel
Hébergement : Ville de Villejuif / OVH

Design et Développement : Direction de la Communication et de l’Évènementiel
Outils de gestion de contenus : WordPress
Conformité des standards :

Conformément à la loi du 11 février 2005

( dite « loi handicap » ), ce site est conforme à la norme WAI ainsi qu’aux normes XHTML 1.0 du W3C (World Wide Web Consortium).


Information publiée sur ce site
Les informations et documents publiés sur ce site sont régulièrement vérifiés et mis à jour. La ville de Villejuif décline toute responsabilité en cas d’erreur ou d’omission. La ville de Villejuif ne peut être tenue responsable de l’interprétation que vous pourriez faire des informations en ligne.


Liens
Les liens proposés vers d’autres sites à titre indicatif ne sauraient engager la responsabilité de la ville de Villejuif, tant en ce qui concerne les contenus que les conditions d’accès.
Toute personne (physique ou morale) souhaitant créer un ou (des) lien(s) vers une ou plusieurs page(s) du présent site doit préalablement en informer le webmestre du site.
Néanmoins, par principe sont autorisés, sans accord express préalable :
– la citation, respectant le droit moral de l’auteur par l’indication de son nom et de la source : la citation est nécessairement courte, illustre un propos et ne doit pas concurrencer la publication à laquelle elle est empruntée.
– la création d’un lien, à la condition impérative que ce lien ouvre une nouvelle fenêtre du navigateur et que la page atteinte par le lien ne soit pas imbriquée à l’intérieur d’autres pages, en particulier par voie de cadres (ou frames), appartenant au site appelant que cette ou ces page(s) apparaisse(nt) dans une page entière sous l’URL www.villejuif.fr
Dans tout autre cas, vous devez demander l’autorisation expresse de la ville de Villejuif.


Sécurité
Le site respire.villejuif.fr est sécurisé par un certificat SSL.
Il appartient cependant à l’utilisateur de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination par d’éventuels virus circulant sur le réseau Internet. De manière générale, la ville de Villejuif décline toute responsabilité à un éventuel dommage survenu pendant la consultation du présent site.


Licence de droit d’usage et copyright
Le présent site constitue une œuvre dont la ville de Villejuif est l’auteur, protégée par la législation en vigueur (article L.122-4 du code de la propriété intellectuelle), aussi bien en ce qui concerne sa forme (choix du plan, disposition des matières, moyens d’accès aux données, organisation des données…), qu’en ce qui concerne chacun des éléments de son contenu (textes, images, etc…).
Toutes les reproductions, de tout ou partie de ce site, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques sont formellement interdites sauf consentement express du Directeur de la publication.
Les textes, photographies, vidéo et tous les autres éléments composant le site sont la propriété de la ville de Villejuif ou de tiers ayant autorisé la ville de Villejuif à les utiliser.
L’atteinte à l’un quelconque de ses droits est constitutif du délit pénal de contrefaçon (art. L 335-1 à 335-10 du Code de la propriété intellectuelle) et passible d’une peine d’emprisonnement de deux ans et de 150.000 euros d’amende.


Crédits photographiques
Anja Simonet, Caroline Pépin, Sylvie Grima, Alexandre Bonnemaison, Direction de la Communication et de l’Évènementiel.


Modification
La ville de Villejuif se réserve le droit de modifier le contenu des présentes mentions légales à tout moment et sans préavis. L’utilisateur est donc invité à les consulter régulièrement.

Retour en haut